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SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque motif que ce soit et à tout moment. Vous comprenez que votre contenu (hors informations de carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux et (b) des adaptations aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors du transfert. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du Service, son usage ou son accès, ni aucun contact du site par lequel il est fourni, sans notre autorisation écrite expresse. Les intitulés de cet accord sont donnés par commodité et ne limitent ni n'affectent ces conditions.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site. Ces produits ou services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange que conformément à notre politique de retour. Nous avons fait tout notre possible pour afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits présentés dans la boutique. Nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran d’ordinateur sera exact. Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser de proposer tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où la loi l’interdit. Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments que vous avez achetés ou obtenus répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.

SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent viser les commandes passées depuis un même compte client, une même carte bancaire et/ou utilisant une même adresse de facturation ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous prévenir à l'adresse e-mail, à l'adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule appréciation, semblent passées par des revendeurs ou distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons ni contrôle ni influence. Vous reconnaissez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie ni approbation d'aucune sorte. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre usage de ces outils tiers facultatifs. Leur utilisation relève entièrement de votre initiative et de vos risques ; il vous appartient de connaître et d'accepter les conditions du ou des fournisseurs concernés. Nous pourrons également proposer à l'avenir de nouveaux services et fonctionnalités via le site (y compris de nouveaux outils et ressources), eux aussi soumis à ces conditions.

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SECTION 9 – COMMENTAIRES DES UTILISATEURS,RETOURS ET AUTRES ENVOIS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines contributions (par exemple des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous nous adressez des idées, suggestions, propositions, plans ou autres éléments, en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions à tout moment, sans restriction, les modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser sur tout support. Nous ne sommes en aucun cas tenus (1) de les garder confidentiels, (2) de verser une rémunération à leur titre, ni (3) d'y répondre.

Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illicite, offensant, menaçant, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte à la propriété intellectuelle d’une partie ou aux présentes conditions d'utilisation. Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit d’un tiers, notamment les droits d’auteur, les marques, la vie privée, les droits de la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun contenu calomnieux ou autrement illicite, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu’un d’autre, ni induire en erreur, de quelque autre manière, nous-mêmes ou des tiers quant à l’origine d’un commentaire. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 10 – DONNÉES PERSONNELLES
La transmission de vos données personnelles via la boutique est régie par notre politique de confidentialité. Pour la consulter, rendez-vous sur la page dédiée.

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que notre site ou le Service contienne des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions portant sur les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais d'acheminement ou la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, de modifier ou mettre à jour les informations, ou d'annuler des commandes si une information s'avère inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après la validation de votre commande). Nous n'avons aucune obligation de mettre à jour, corriger ou préciser les informations du Service ou d'un site associé, notamment les prix, sauf obligation légale. Aucune date de mise à jour indiquée dans le Service ne doit laisser penser que l'ensemble des informations a été modifié.

SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions prévues dans les conditions d'utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illicites ; (b) pour inciter autrui à commettre des actes illicites ou à y participer ; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, qu’elle soit internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en raison de son genre, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son appartenance ethnique, de sa race, de son âge, de son origine nationale ou de son handicap ; (f) pour communiquer des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à affecter les fonctionnalités ou le fonctionnement du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (i) pour envoyer du spam ou pratiquer l’hameçonnage, le pharming, le prétexting, le spidering, le crawling ou le scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour perturber ou contourner les dispositifs de sécurité du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l’une de ces utilisations interdites.

SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas, ne déclarons pas et n’assurons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs. Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus grâce à l’utilisation du service seront exacts ou fiables. Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le service pour une durée indéterminée ou l’annuler à tout moment, sans vous en informer. Vous acceptez expressément que votre utilisation du service, ou votre incapacité à l’utiliser, se fait à vos seuls risques. Le service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont (sauf mention expresse de notre part) fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité » pour votre usage, sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toute garantie ou condition implicite de qualité marchande, de qualité loyale et marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon. En aucun cas Squillion Technology Private Limited, nos administrateurs, dirigeants, salariés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte ou réclamation, ni de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s’y limiter, la perte de bénéfices, la perte de revenus, la perte d’économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, que ce soit sur une base contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), de responsabilité sans faute ou autre, résultant de votre utilisation du service ou de tout produit obtenu au moyen du service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, sans s’y limiter, les erreurs ou omissions dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit subi du fait de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement rendu disponible via le service, même si leur éventualité a été signalée. Certains États ou juridictions n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité dans ces États ou juridictions sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.

SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser et de garantir Squillion Technology Private Limited ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants, prestataires, fournisseurs, stagiaires et salariés contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, émanant d'un tiers en raison de votre manquement à ces conditions ou aux documents qu'elles intègrent par référence, ou de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition de ces conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera néanmoins appliquée dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera réputée détachée de ces conditions, sans que cela n'affecte la validité ni l'applicabilité des autres dispositions.

SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivent à celle-ci à toutes fins. Ces conditions restent en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez y mettre fin à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou en cessant d'utiliser notre site. Si, à notre seule appréciation, vous manquez à une disposition de ces conditions ou si nous le soupçonnons, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis ; vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse, et nous pourrons vous refuser l'accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition de ces conditions ne vaut pas renonciation à ce droit. Ces conditions, ainsi que les politiques ou règles publiées par nous sur ce site ou concernant le Service, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, en remplaçant tout accord, échange ou proposition antérieur ou concomitant, oral ou écrit (y compris toute version antérieure des conditions). Les ambiguïtés d'interprétation ne seront pas interprétées au détriment de la partie rédactrice.

SECTION 18 – DROIT APPLICABLE
Ces conditions et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément au droit indien.

SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente de ces conditions sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces conditions en publiant les changements sur notre site. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site. La poursuite de votre utilisation du site ou du Service après la publication de modifications vaut acceptation de celles-ci.

SECTION 20 – COORDONNÉES
Questions about the Terms of Service should be sent to us at [email protected]